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Audios

Introduction de Philippe Buisson, Maire de Libourne

Désignation d'un secrétaire de séance, approbation de la séance du 17 septembre 2012, communication des décisions, communication sur l'apprentissage.

Rapporteur : Jean-Marie MAERTEN

FINANCES
budgets supplémentaires 2012 ; création des tarifs pour l’école de tennis ; création de tarifs pour le marché couvert et le marché de plein air pour 2012/2013 ; création de tarifs pour l’accès aux studios de répétition ; adhésion de la Ville de Libourne à deux organismes de défense sanitaire des animaux d’élevage – groupement de Défense Sanitaire et association régionale porcine de promotion sanitaire -
ACHATS ET MARCHES PUBLICS
Avenant n°2 à la convention de groupement d’Achat de denrées alimentaires (ADARCE) ; Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de services de téléphonie mobile
PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs ; Désignation d’un représentant au conseil d’administration  du Service interentreprises de santé au travail Libourne Nord –SIST-
AFFAIRES JURIDIQUES
avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public signée entre la Ville de Libourne et la société JC Decaux France (anciennement nommée AVENIR).

Rapporteur : Michel Galand

CULTURE
FAC : Demande de subventions dans le cadre de la 22ième édition du festival des arts de la rue du 8 au 10 août 2013 ; FAC : Mécénat culturel – convention de mécénat  en nature entre la ville de Libourne et le château La Nauve ; FAC : Demande d’aide financière au Conseil régional d’Aquitaine dans le cadre de la saison culturelle 2012/2013 ; Subventions aux associations culturelles : complément d’attribution au titre de l’année 2012 ; Dispositif financier d’encouragement à la pratique de la danse pour l’année 2012/2013 ; Musée des beaux arts : conventions de partenariat Circuit d’art « un château, une œuvre » ; Musée des beaux arts : Conventions de mécénat et partenariat Pompidou Mobile – Compléments ; Archives municipales : contrat de dépôt d’archives privées relatives à l’ouvrage « enseignement libre à Libourne : un siècle passé, un autre à venir » ; conservatoire municipal de musique : tarifs de droits d’entrée pour la représentation du spectacle « Corps Accords »

Rapporteur : Isabelle Hardy

ENFANCE-JEUNESSE
avenant 2012/1 à la convention enfance et jeunesse
aide du Conseil général  de la Gironde à l’organisation de la manifestation des 6 trouilles

Rapporteur : Joël Rousset

DEVELOPPEMENT DURABLE – PROSPECTIVE URBAINE
convention entre la Ville et la société Télé Atlas pour la mise à disposition d’informations géographiques ; mise à jour du linéaire de voirie communale suite aux échanges de voiries opérés entre la Ville et le Département ; convention entre la Ville et le Conseil général de la Gironde  pour autoriser la Ville à réaliser les travaux du projet Beauséjour/Foch sur la voie départementale ; vente d’une partie de la propriété ville sise 33 chemin du casse à la SCI 31, chemin du Casse ; acquisition à l’euro symbolique d’un délaissé de voirie appartenant au Conseil Général avenue Georges Pompidou ; cession d’un délaissé de voirie propriété de Château Nénin ;Bail à Construction à la SA FRANCE TELECOM

Rapporteur : Jean-Louis Arcaraz

SPORT
subventions aux associations sportives pour la saison 2012-2013 ; conventions de mise à disposition d’agents municipaux auprès d’associations sportives pour la saison  sportive 2012-2013 ; conventions de mise à disposition d’agents municipaux auprès du Centre Hospitalier de Libourne ; convention de mise à disposition d’un agent municipal auprès du collège Eugène Atget

Rapporteur : Gilbert Mitterrand

DEVELOPPEMENT LOCAL
SEM Gironde Développement : validation du pré-bilan de clôture au concédant
Avenant n°5 à la convention publique d’aménagement du lotissement d’activités Le Gris aux Dagueys – SEM Gironde Développement : modification de la durée
Lotissement d’activités Dagueys 2 – SEM Gironde Développement  - versement anticipé d’une fraction du résultat final lié à l’opération convention publique d’aménagement Dagueys II
signature des conventions de coopérations commerciale et culturelle entre la Ville de Pu’er et la Ville de Libourne

Rapporteur : Annie Pouzargue

SOLIDARITE
subvention à l’association « école de chiens-guides d’aveugles  Centre Aliénor » pour l’année 2012

Rapporteur : Dominique Lemoine-Lapaire

PATRIMOINE
rue des Lamproies : convention de maîtrise d’ouvrage temporaire des réseaux – complément pour réseau électrique et réseau téléphonique
modification de la délibération du 17 septembre 2012 : demande de subvention auprès de la DRAC pour le financement de l’étude portant sur la transformation de la ZPPAUP en AVAP