[Aller au menu]

  • Imprimer
  • Envoyer à un(e) ami(e)
  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter

Mentions légales

Conception, hébergement et réalisation

Aliénor.net - Groupe Aquitem
375 avenue de Tivoli - 33110 Le Bouscat
Tel : 05 57 19 65 00

Publication

Directeur de la publication : Mr le Maire Philippe Buisson
Rédacteur chef délégué : Jospéhine Delpeyrat
Webmestre : Mathieu Courtel

Déclaration CNIL

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Le numéro de récépicé de déclaration est le 11 55 732.

Droits de propriétés intellectuelle et industrielle

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Ville de Libourne.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

En conséquence, toute utilisation des produits y compris le site Internet de la Mairie de Libourne ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la Mairie de Libourne dont celle-ci reste seul juge.

L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris un des sites Internet de la Mairie de Libourne et les données qu'ils contiennent, en tout ou partie. L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponible ou hébergée sur le site de la Mairie de Libourne.

Une telle utilisation du produit serait constitutive d'un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de la Mairie de Libourne et la signature de la licence correspondante.

A défaut de cette licence, l'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l'autorisation accordée par la Mairie de Libourne.
 
Modification
La Mairie de Libourne se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site Internet à tout moment et sans préavis.
 
"Détournement de site"
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertexte. La Ville de Libourne décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de Libourne est régie par le droit français.
 
Prestation et loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés CNIL
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ; article 34 de la loi n° 78-17 ; vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit vous devez écrire à webmestre@mairie-libourne.fr.

En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
 
Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.
 
Plan de la ville
Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n'ont pas, elles même, de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Ville.
 
Module de simulation de calcul du quotient familial
Les résultats fournis par le module de simulation sont indicatifs et n'engagent en aucune façon les services de la Ville.